BirthME, Doulas

Votre famille détient peut-être des documents intéressants pour retracer l'histoire d'un soldat comme : 1.
Une centaine de registres de notaires est en cours de numérisation. Sera considéré comme ayant-droit, tout descendant de « poilu » justifiant de sa qualité en présentant copie ou extrait d'acte d'état civil de naissance avec filiation, ou copie de livret de famille permettant de s'assurer de celle-ci  ;- tout internaute attentif peut demander que les bases de données d'indexation et des registres matricules ainsi numérisés soient rectifiées. Avant d'apporter toute correction à la base concernée, sera mise en œuvre une procédure de vérification dans les registres originaux conservés aux Archives départementales de l’Ain.Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à :Feuillet matricule de l'aviateur Louis Mouthier, 1904.

Cependant par la délibération n°2013-281 du 10 octobre 2013, la Commission nationale de l’informatique et des libertés a autorisé l’indexation et la diffusion sur Internet de tous les registres matricules des soldats jusqu’à la Vous trouverez donc en ligne sur ce site les images des registres matricules pour les classes de recrutement jusqu’à 1921 inclus. Les registres matricules du recrutement militaire sont créés en 1867.

Consultez la page sur les papiers de familleet notamment le passage sur le livret militaire. 1 R 353

La collection de registres matricules de ce dernier est close en 1929, par la suppression de l'arrondissement et son rattachement en 1930 à celui de Bourg, qui recense alors tous les conscrits du département. La provenance des documents originaux (communes ou archives départementales) n'est pas indiquée dans l'affichage des vues car cette information n'a pas été gérée lors de la numérisation. L’opération de recensement militaire est d’abord effectuée par le maire d’arrondissement qui agit au nom de l’État (loi Jourdan, 19 fructidor an VI ou 5 septembre 1798). L'ensemble des registres a été Les registres matricules contiennent des informations à caractère personnel, dont certaines judiciaires ou médicales.

Si vous souhaitez consulter le feuillet matricule d’un soldat recensé à partir de 1922, recherchez-le grâce au formulaire présent sur cette page puis cliquez sur l’icône dans la colonne « vue » pour télécharger le formulaire de demande de dérogation à adresser aux Archives départementales avec le règlement ainsi que les éventuelles pièces à fournir pour prouver votre filiation. Les cotes 3 E 19227, 3 E 19273, 3 E 30327 à 3 E 30358, 3 E 30643, 3 E 30644, 3 E 30661, 3 E 30669 à 3 E 30671, 3 E 30677 à 3 E 30679, 3 E 30683 à 3 E 30688, 3 E 30690 à 3 E 30732 et 3 E 31066 à 3 E 31082 sont Les bureaux de Bourg-en-Bresse, Belley et Brénod sont en cours de reclassement et sont donc supprimés provisoirement de l'inventaire. Accès au formulaire de recherche, possibilité de choix par Nom. Des courriers de l'armée 4. ⚠️ CADASTRE. Le demandeur n'aura à justifier ni de sa filiation, ni de sa demande.

Registres matricules de l’Ain.

Les registres matricules du recrutement militaire de l’AIN en ligne. Attention le découpage administratif militaire est différent de celui de … Pour tout demande liée à ces bureaux, merci d'écrire à archives.departementales@ain.fr. Ces fiches concernent exclusivement les appelés de nationalité française, domiciliés à l’âge de 20 ans dans les territoires marocains et tunisiens.

En conséquence, chaque feuillet matricule n'est donc normalement communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du conscrit. Pour tout demande liée à ces bureaux, merci d'écrire à La numérisation des matrices cadastrales se poursuit. Le Centre des Archives diplomatiques de Nantes (CADN) conserve les registres établis au Maroc et en Tunisie (territoires sous protectorat français jusqu'en 1956). Ce fond est constitué de plusieurs types de documents : les plans, les répertoires des propriétaires, les correspondances parcellaires (ces documents sont numérisés), les matrices des propriétés bâties et non bâties, les états de sections (fichier 6003).

Le livret militaire.
« Il s’agit désormais de cons…

Les informations qui y figurent ne concernent qu’une période et qu’un aspect de la vie du conscrit et n’ont pas été actualisées après la clôture du registre (par exemple pour les condamnations amnistiées).Dans l'Ain, la collection continue des registres matricules commence dès 1864 pour l'arrondissement de Bourg et 1867 pour l'arrondissement de Belley.

Les photos : Consultez aussi la page consacrée aux photos de familleavec une partie sur les photos de soldats. « C’est une reconnaissance par la Nation du préjudice des familles et des victimes ».

Pour les classes de plus de cent ans et à partir de 1864 . Seuls les registres d'état civil de plus de 100 ans sont diffusés en ligne .